Déposée par voie électronique le 9 février 2013 par monsieur Sylvain Renouf et monsieur Brice Epailly
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VELOS FRANCAIS CAMINADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Les déposants sont monsieur Sylvain Renouf domicilié(e) 5 avenue du Maréchal Foch - 91440 - Bures sur Yvette - France et monsieur Brice Epailly domicilié(e) 13 rue Guy Mocquet - 66130 - Ille sur Tet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain Renouf domicilié(e) 5 avenue du Maréchal Foch - 91440 - Bures sur Yvette - France.
La marque VELOS FRANCAIS CAMINADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Sylvain Renouf - 5 avenue du Maréchal Foch - 91440 - Bures sur Yvette - France
Monsieur Brice Epailly - 13 rue Guy Mocquet - 66130 - Ille sur Tet - France
Monsieur Sylvain Renouf - 5 avenue du Maréchal Foch - 91440 - Bures sur Yvette - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 6 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703563 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733306 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries, chaines antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ; appareils de locomotion par air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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